En ouvrant ma boîte de réception, hier matin, je suis tombé sur une bien triste nouvelle. Le café associatif « La Carotte » – qui a été créé il y a moins d’un an afin de proposer des activités de quartier accessibles à tou(te)s – s’est vu intimer l’ordre de fermer ses portes. Explication : la police de Schaerbeek le considère comme un « débit de boisson », qui devrait à ce titre  se plier aux mêmes obligations légales que les acteurs de l’HORECA.

La Carotte est (avec l’Estaminet des Tropiques) un des seuls cafés associatifs de Belgique. Qu’est-ce qu’un café associatif ? Eh bien, ce n’est pas un débit de boisson… mais un café, géré par une association sans but lucratif, implanté dans un quartier déterminé, et qui a pour but d’y créer du lien social autour d’une série d’activités socio-culturelles. La café associatif La Carotte correspondait entièrement à cette définition …

« [Un café associatif] c’est un lieu implanté sur un territoire, sur un quartier, et qui créée du lien social (…). Quand tu viens, tu adhères à l’association qui gère le lieu. C’est important pour nous parce que ça place les gens – non pas en situation de consommateurs – mais d’adhérents » (Sabine, de l‘équitable Café de Marseille, 2011)

La France compte aujourd’hui une centaine de cafés de ce type, tenus par des associations sans but lucratif (dites « associations de la loi de 1901″). Elles sont tenues de respecter différentes règles, visiblement moins strictes que celles qui s’appliquent ici en Belgique : la vente de boissons à consommer sur place est subordonnée aux règles administratives applicables aux débits de boisson (art. L. 3335-11 du Code de la santé publique). Cependant, l’article 1655 du Code général des impôts permet à une association de ne pas être soumise à ces règles lorsque plusieurs conditions sont réunies. Celles-ci sont les suivantes …

(1 ) si seuls les adhérents de l’association sont admis à consommer ;

(2) si l’exploitation ne possède pas un caractère commercial ;

(3) si seules sont servies les boissons suivantes : les boissons sans alcool, le vin, la bière, le cidre, le poiré, l’hydromel et les vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins (source).

Alors, pourquoi la Belgique compte-t-elle si peu de cafés associatifs ? Je n’ai pas de réponse à cette question. Excès de zèle de la part des autorités communales ? Ou, règlementation trop stricte ? Un juriste pourrait-il éclairer ma lanterne ?

Clôturant un dialogue de sourds qui dure depuis plusieurs mois, la Police de Schaerbeek est descendue en nos locaux lors de la brocante du samedi 23 août et les a fait fermer jusqu’à nouvel ordre. Ses agents pensent que nous sommes un café « déguisé » et nous demandent donc de nous mettre en règle administrativement et de suivre la législation propre au secteur HORECA. Après avoir tenté en vain d’expliquer au commissariat que nous sommes un espace culturel et non pas un débit de boissons, nous avons plaidé notre cause auprès du cabinet du bourgmestre. Celui-ci s’est montré ouvert à la discussion, mais ferme dans ses positions : nos activités sont les bienvenues à Schaerbeek, mais la loi est la même pour tout le monde – petite asbl ou grand restaurant – et nous devons la respecter. Deux possibilités s’offrent donc à nous désormais: soit nous acceptons d’être qualifiés de « débit de boissons » et devons respecter la règlementation HORECA en vigueur (ce qui implique des démarches et travaux lourds et onéreux), soit nous mettons la clé sous le paillasson. La situation est donc complexe, nous pesons le pour et le contre et devons la mort dans l’âme annuler toutes les activités prévues en septembre et octobre. Nous vous remercions quoiqu’il en soit toutes et tous pour l’intérêt que vous manifestez pour notre projet depuis le début… Plus de 400 membres adhérents en 6 mois d’activité, c’est un bilan plutôt inespéré pour nous ! On vous tient rapidement au courant de la suite des opérations. – Les bénévoles de La Carotte 

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